Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOCE
CEPPARO S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3001195
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2010

Présentation de la marque VELOCE

Déposée le 10 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) CEPPARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPPARO domicilié(e) Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 789 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPPARO S.A. VANNEYRE Jean-Marie - France.

La marque VELOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOCE est expirée depuis le 10 janvier 2010.

CEPPARO a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR D'AUJOURD'HUI , CHALEUR DU LOGIS , DIRECT USINE , MANTOR , CONFORELEC , CONFORT-ECO , CHALEUR ET CONFORT , Eco Confort , STRAC , CONFORT D'AUJOURD'HUI


CEPPARO S.A. Société Anonyme - Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France - SIREN 388789836


CEPPARO S.A. VANNEYRE Jean-Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

- monte chargés - nacelle d'élévation de personnes - nacelle de taille - recolteuse de fruits - matériel agricole de plantation - matériel agricole pour la taille - élévateur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.